FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENTS PRÉLIMINAIRES

 

|DATE_DE_COMMANDE|

1.VENDEUR;

Titre : SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE HACIMUSAOĞULLARI FOOD INDUSTRY AND TRADE

Adresse :  HURRIYET MAH. RUE YILDIRIM BEYAZIT. N° 39 BAGCILAR / ISTANBUL

Téléphone : +90 212 630 27 85

Fax : +90 212 630 27 86

Courriel : [email protected] 


INFORMATIONS ACHETEUR

|BUYER_INFORMATION|

 

SUJET 2 ;

Le présent formulaire d'information préliminaire a pour objet d'informer l'acheteur de la vente et de la livraison du ou des produits, dont les spécifications et les prix de vente sont précisés ci-dessous, que l'acheteur a commandés électroniquement sur le site internet du vendeur à l'adresse www.karlizade.net, conformément à la loi n° 6502 relative à la protection des consommateurs et à la réglementation sur les contrats de vente à distance.

3. CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DU PRODUIT OBJET DU CONTRAT ;

|PRODUITS|

La composition, les conditions de conservation et les informations relatives aux allergènes des produits faisant l'objet du présent contrat sont disponibles dans la rubrique « Description du produit » du site www.karlizade.net. Bien que les produits en vrac ne contiennent ni gluten ni autres fruits à coque (arachides, etc.), ils peuvent en contenir des traces en raison du processus de conditionnement réalisé sur la même ligne de production. En passant commande, le CONSOMMATEUR reconnaît avoir pris connaissance et approuvé les informations figurant sur la fiche d'information précontractuelle et la fiche descriptive du produit.

3.1 MODES DE PAIEMENT et LIVRAISON

Type de paiement : |PAYMENT_SYSTEM|

Compagnie de fret : |CARGO|

Transporteur sélectionné pour le retour : |KARGO|

Les achats sur le site www.karlizade.net sont possibles par carte bancaire (crédit ou débit), mandat postal et virement bancaire. Pour les paiements par carte bancaire, le nombre de mensualités disponibles varie selon la carte choisie et est indiqué lors de votre commande. La page récapitulative de votre commande affiche le nombre de mensualités nécessaires pour régler le total. Votre banque peut proposer des offres promotionnelles permettant d'appliquer un nombre de mensualités supérieur à celui que vous avez sélectionné, ainsi que des services tels que le report de paiement. Ces offres sont à la discrétion de votre banque, et nous vous informons de leur existence sur nos pages si nous en avons connaissance. À compter de la date de votre relevé de carte bancaire, votre banque divisera le montant total de votre commande par le nombre de mensualités et l'affichera sur votre relevé. La banque peut ne pas répartir les mensualités de manière égale, en tenant compte des fractions. L'établissement de votre plan de paiement détaillé est à la discrétion de votre banque. Lors de la préparation de commandes groupées, un écart peut survenir en raison du poids des produits. Le montant de cet écart sera remboursé au client selon le mode de paiement initial.

Les frais d'emballage, d'expédition et de livraison sont à la charge du client. Les frais d'expédition sont indiqués dans le récapitulatif de commande et ajoutés au montant total de la commande. Ils ne sont pas inclus dans le prix du produit.

4. LIVRAISON

4.1. La livraison sera effectuée en main propre au CONSOMMATEUR à l'adresse indiquée ci-dessus, par l'intermédiaire du transporteur mandaté. Même si le CONSOMMATEUR est absent lors de la livraison, notre société sera réputée avoir rempli intégralement ses obligations. Par conséquent, le VENDEUR ne saurait être tenu responsable des dommages ou frais résultant d'une réception tardive ou d'une non-réception du produit par le CONSOMMATEUR. Le VENDEUR est responsable de la livraison du produit intact, complet, conforme aux spécifications de la commande et accompagné de tous les documents de garantie et manuels d'utilisation.

4.2.  Le produit sera livré dans un délai de 30 jours à compter de la date du contrat. Le VENDEUR assume l'entière responsabilité jusqu'à la livraison du produit. Si le VENDEUR est dans l'impossibilité de livrer le produit faisant l'objet du contrat dans le délai imparti en raison de circonstances exceptionnelles telles que force majeure, situation déclarée pandémie par l'Organisation mondiale de la Santé, guerre, mobilisation, loi martiale, couvre-feu décrété sur l'ensemble du territoire turc ou dans certaines provinces affectant les opérations de transport de marchandises, conditions météorologiques défavorables empêchant le transport ou interruptions de transport, le VENDEUR est tenu d'en informer le CONSOMMATEUR. Dans ce cas, le CONSOMMATEUR peut exercer l'un des droits suivants : annuler la commande ou reporter la livraison jusqu'à la résolution de la situation.

4.3. Si le produit faisant l'objet du contrat doit être livré à un tiers autre que l'acheteur, le vendeur ne peut être tenu responsable si ce tiers refuse d'accepter la livraison du produit.

4.4 . Le paiement doit être effectué à la signature du présent contrat pour que la fourniture et la livraison du produit commandé puissent commencer. Si le prix du contrat n'est pas payé ou si le contrat est annulé par quelque moyen que ce soit après paiement, l'obligation du vendeur de fournir et de livrer le produit sera immédiatement résiliée et le contrat sera automatiquement résilié.

4.5. Si la fourniture et la livraison du produit faisant l'objet du contrat deviennent impossibles, l'acheteur en sera informé par écrit. Si l'acheteur résilie le contrat pour ce motif, le vendeur est tenu de lui rembourser l'intégralité des sommes perçues au titre du présent contrat dans un délai maximal de 14 jours ouvrables à compter de la réception de la notification de résiliation.

4.6. Le vendeur est responsable du produit jusqu'à sa livraison à l'acheteur ou à un tiers désigné par ce dernier. Cependant, si l'acheteur choisit un transporteur autre que celui désigné par le vendeur, la responsabilité du vendeur est transférée à ce dernier dès la remise du produit au transporteur désigné.

 

5. DROIT DE RÉTRACTATION ;

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 6502 relative à la protection des consommateurs et au règlement relatif aux contrats à distance ;

5.1. Le CONSOMMATEUR dispose d'un droit de rétractation lui permettant de se rétracter du présent contrat de vente à distance dans un délai de 14 (quatorze) jours, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai de rétractation court à compter du jour de la conclusion du contrat pour les contrats de prestation de services et, pour les contrats de livraison de biens, à compter du jour où le consommateur ou un tiers désigné par lui prend physiquement possession du bien. Toutefois, le consommateur peut également exercer son droit de rétractation entre la conclusion du contrat et la livraison du bien. Pour déterminer le délai de rétractation :

 

a) Pour les biens faisant l'objet d'une commande unique et livrés séparément, le jour où le consommateur ou un tiers désigné par celui-ci reçoit le dernier bien,

b) Pour les biens composés de plusieurs pièces, le jour où le consommateur ou un tiers désigné par lui reçoit la dernière pièce,

c) Dans les contrats où les marchandises sont livrées régulièrement pendant une certaine période de temps, le jour où le consommateur ou un tiers désigné par le consommateur reçoit la première marchandise est pris en compte. 

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation avant l'expiration du délai imparti via la rubrique « Retours/Échanges » de votre espace membre sur www.karlizade.net. Le transporteur désigné pour le retour est celui qui vous a livré le produit commandé. Les modalités de retour sont détaillées dans la rubrique « Retours/Échanges » de votre espace membre sur www.karlizade.net. 

5.2. La notification relative à l’exercice du droit de rétractation doit être faite par écrit et la charge de la preuve de cette notification incombe au consommateur.

 

5.3.  Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, la facture originale des biens/services livrés au tiers ou à l'acheteur doit être retournée au vendeur.

5.4. Le consommateur doit retourner le produit à l'adresse du vendeur mentionnée à l'article 1 dans un délai de dix (10) jours à compter de la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. Pour les produits non retournés dans ce délai, ou retournés après ce délai, le consommateur est réputé avoir renoncé à son droit de rétractation, et la demande de retour ne sera pas acceptée. Toutefois, si le vendeur a indiqué qu'il prendrait en charge le retour du produit, cette disposition ne s'applique pas.

 

5.5.  Le consommateur ne peut exercer son droit de rétractation pour les contrats suivants :

a) Contrats portant sur des biens ou des services dont les prix varient en fonction des fluctuations des marchés financiers et ne sont pas sous le contrôle du vendeur ou du fournisseur.

b) Contrats relatifs à des biens préparés selon les souhaits ou les besoins personnels du consommateur.

c) Contrats de livraison de marchandises périssables ou susceptibles de se périmer rapidement.

d) Les contrats concernant la livraison de marchandises dont les éléments de protection tels que l'emballage, le ruban adhésif, le scellé, le paquet ont été ouverts après la livraison et dont le retour n'est pas approprié pour des raisons de santé et d'hygiène.

d) Contrats concernant des marchandises qui sont mélangées à d’autres produits après la livraison et qui ne peuvent être séparées en raison de leur nature.

e) Les contrats concernant les livres, le contenu numérique et les consommables informatiques présentés sous forme physique, si les éléments de protection tels que l'emballage, le ruban adhésif, le sceau, l'emballage sont ouverts après la livraison des marchandises.

f) Les contrats relatifs à la livraison de périodiques tels que des journaux et des magazines, autres que ceux fournis dans le cadre du contrat d’abonnement.

g) Les contrats concernant l’hébergement, le transport de marchandises, la location de voitures, la fourniture de nourriture et de boissons et l’utilisation du temps libre à des fins de divertissement ou de loisirs, qui doivent être conclus à une date ou une période précise.

g) Contrats relatifs à des services exécutés instantanément dans un environnement électronique ou à des biens immatériels livrés instantanément au consommateur.

h) Les contrats relatifs à des services qui commencent à être exécutés avec l’accord du consommateur avant l’expiration du délai de rétractation.

i) Contrats concernant les biens meubles qui doivent être enregistrés et les véhicules aériens sans pilote qui doivent être enregistrés conformément à la loi routière n° 2918 du 13/10/1983.

i) Contrats relatifs aux téléphones portables, montres intelligentes, tablettes et ordinateurs livrés au consommateur.

j) Contrats conclus par le biais d'enchères en direct.

k) Les contrats relatifs aux biens spécifiés dans l’introduction et le manuel d’utilisation comme devant être installés ou assemblés par le vendeur ou le service agréé et qui ont été installés ou assemblés.

 

6. Méthode de réclamation et de résolution ;

 

L’acheteur peut adresser toute réclamation concernant les marchandises vendues au vendeur à l’adresse indiquée ci-dessus ou via les coordonnées disponibles sur le site web www.karlizade.net. Les réclamations adressées au vendeur seront examinées par les instances compétentes désignées par ce dernier et une réponse sera apportée dans les meilleurs délais.

 

7. Dispositions finales

 

7.1. Le consommateur doit inspecter la marchandise avant d'en accepter la livraison. Les marchandises défectueuses ou endommagées ne doivent pas être acceptées du représentant autorisé du transporteur. L'acheteur reconnaît que le produit reçu du transporteur est intact et non endommagé.

7.2 . Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande s'il constate que les informations la concernant sont incomplètes, fausses ou inexactes, ou s'il est établi que la commande a été passée de bonne foi et/ou à des fins lucratives, ou encore s'il existe un soupçon raisonnable, sous réserve d'en informer l'acheteur. En cas d'annulation de la commande, le remboursement sera effectué après notification à l'acheteur.

7.3. La livraison du produit peut ne pas être effectuée dans les délais prévus en raison de circonstances imprévues et indépendantes de la volonté du vendeur, l'empêchant ou retardant dans l'exécution de ses obligations. Dans ce cas, le vendeur s'engage à en informer l'acheteur. L'acheteur est alors en droit de demander au vendeur l'annulation de la commande, le remplacement du produit commandé par un produit équivalent et/ou le report de la livraison jusqu'à ce que la situation empêchant la livraison dans les délais prévus soit résolue.

7.4. Pour la livraison du produit commandé, le prix de vente doit être réglé selon le mode de paiement choisi par l'ACHETEUR. Si, pour quelque raison que ce soit, le prix du produit n'est pas payé ou est annulé par la banque, le VENDEUR est dégagé de son obligation de livraison. Si, pour quelque raison que ce soit, le prix du produit livré n'est pas réglé au Vendeur, l'ACHETEUR est tenu de retourner le produit à l'adresse du Vendeur indiquée ci-dessus dans un délai de trois jours.

7.5.  Toutes les informations et promesses présentées au CONSOMMATEUR concernant le produit ou le service inclus dans ce formulaire sont valables à compter de la communication des informations préliminaires et de la conclusion du contrat de vente à distance. Le VENDEUR se réserve le droit d'apporter des modifications ultérieurement, et le CONSOMMATEUR est informé que les informations et promesses fournies dans ce formulaire par le VENDEUR ne sont plus valables.

 

8. TRIBUNAL COMPÉTENT ET AUTORISÉ ;

Tout litige relatif à l'application du présent contrat sera soumis à la Commission d'arbitrage des litiges de consommation du lieu de résidence de l'acheteur ou du lieu d'achat des marchandises, dans les limites monétaires fixées par le ministère des Douanes et du Commerce en décembre de chaque année. Si les tribunaux de la consommation sont compétents au-delà de ces limites monétaires, il conviendra de saisir ces derniers.

 

CONTRAT DE VENTE À DISTANCE
 

|DATE_DE_COMMANDE|


ARTICLE 1 - TAFAR

VENDEUR

 

 

Titre : SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE HACIMUSAOĞULLARI FOOD INDUSTRY AND TRADE

Adresse :  HURRIYET MAH. RUE YILDIRIM BEYAZIT. N° 39 BAGCILAR / ISTANBUL

Téléphone : +90 212 630 27 85

Fax : +90 212 630 27 86

Courriel : [email protected]

 

INFORMATIONS POUR L'ACHETEUR

|INFORMATIONS_ACHETEUR|

 

ARTICLE 2 - SUJET

Le présent contrat de vente à distance ( ci-après dénommé le « contrat » ) a pour objet de déterminer les droits et obligations des parties conformément à la loi n° 6502 relative à la protection des consommateurs, au règlement relatif aux contrats à distance et aux autres dispositions légales applicables, en ce qui concerne la vente et la livraison du produit, dont les caractéristiques et le prix de vente sont précisés ci-dessous, que le vendeur vend à l’acheteur (le « consommateur ») par voie électronique sur le site web www.karlizade.net.

 

ARTICLE 3 - ÉTABLISSEMENT DU CONTRAT

 

3.1. L’acheteur accepte, déclare et s’engage à avoir lu et compris l’intégralité du contrat et à être conscient de ses droits et obligations.

3.2. Le vendeur et l'acheteur conviennent qu'il n'y a pas de disproportion entre les obligations contractuelles, que les obligations réciproques sont conformes à leur nature et qu'ils n'ont aucune inexpérience dans le cadre des transactions relevant du contrat.

3.3. L'acheteur et le vendeur conviennent que les dispositions du contrat ne constituent pas une condition abusive et qu'il n'y a pas d'injustice manifeste ou de disproportion en termes d'équilibre des intérêts.

ARTICLE 4 - INFORMATIONS SUR LE PRODUIT ET PRIX SOUMIS AU CONTRAT

 

| PRODUITS |

ARTICLE 5 - MODE DE PAIEMENT

5.1. Vous pouvez effectuer vos achats sur le site www.karlizade.net par carte bancaire (crédit ou débit), virement bancaire ou EFT. Le nombre de mensualités disponibles varie selon la carte bancaire choisie et est indiqué lors du processus d'achat. La page récapitulative de votre commande affiche le nombre de mensualités nécessaires pour régler le montant total de votre commande.  

5.2. Votre banque peut proposer des offres promotionnelles avec un nombre de mensualités supérieur à celui que vous avez choisi, ainsi que des services comme le report de paiement. Ces offres sont à la discrétion de votre banque, et les informations les concernant sont disponibles sur notre site web si nous en avons connaissance. Le montant total de votre commande, divisé par le nombre de mensualités, apparaîtra sur votre relevé de carte bancaire à compter de la date de ce relevé. La banque peut ne pas répartir les mensualités de manière égale, en tenant compte des différences fractionnaires. L'établissement de votre plan de paiement détaillé est à la discrétion de votre banque.

5.3.  Les ventes à crédit sur le site www.karlizade.net étant réalisées exclusivement par carte bancaire, le CONSOMMATEUR reconnaît, déclare et s'engage à vérifier séparément auprès de sa banque les taux d'intérêt et les informations relatives aux intérêts de retard applicables. Les dispositions relatives aux intérêts et aux intérêts de retard s'appliquent dans le cadre du contrat de carte bancaire conclu entre la banque et le CONSOMMATEUR, conformément à la législation en vigueur. Par ailleurs, les ventes à crédit étant proposées par les banques uniquement aux CONSOMMATEURS clients de ces banques, le CONSOMMATEUR reconnaît, déclare et s'engage à vérifier séparément auprès de sa banque les taux d'intérêt et les informations relatives aux intérêts de retard applicables. Les dispositions relatives aux intérêts et aux intérêts de retard s'appliquent dans le cadre du contrat de crédit à la consommation conclu entre la banque et le CONSOMMATEUR, conformément à la législation en vigueur.

5.4. L’octroi d’un crédit et la création de votre plan de paiement détaillé sont à la discrétion de votre banque.

 

ARTICLE 6. PROCÉDURE DE RETOUR

6.1. Dans les cas où le CONSOMMATEUR exerce son droit de rétractation, ou lorsque le produit en question ne peut être fourni pour diverses raisons, ou lorsque le comité d'arbitrage décide de rembourser le montant au CONSOMMATEUR, la procédure de remboursement concernant les options de paiement est indiquée ci-dessous :

a) Procédure de remboursement pour les paiements par carte bancaire : Si l’achat a été effectué par carte bancaire et échelonné, la banque remboursera le client en plusieurs fois, quel que soit le nombre de mensualités utilisées pour l’achat du produit. Après le paiement intégral du prix du produit par le vendeur à la banque en une seule fois, si les paiements échelonnés effectués via le terminal de paiement bancaire sont remboursés sur la carte bancaire du client, les montants remboursés seront transférés sur le compte du titulaire par la banque en plusieurs fois afin d’éviter tout litige. Si la date de remboursement ne correspond pas à la date du relevé de carte, les mensualités versées par le client jusqu’à la date d’annulation seront créditées sur sa carte en un seul remboursement mensuel. Le client recevra les mensualités versées avant le remboursement pour un mois supplémentaire après la fin des échéances de la vente, à hauteur du nombre de mensualités versées avant le remboursement, et ce montant sera déduit de son solde restant dû. En cas de retour de biens ou de services achetés par carte de débit, le VENDEUR ne peut pas rembourser le CONSOMMATEUR en espèces, conformément à l'accord conclu avec la Banque. Le remboursement sera effectué par le VENDEUR via le logiciel dédié. Le VENDEUR étant tenu de verser le montant correspondant à la Banque en espèces ou par compensation, aucun paiement en espèces ne peut être effectué au CONSOMMATEUR selon la procédure décrite ci-dessus. Les remboursements sur carte bancaire seront effectués par la Banque selon la procédure susmentionnée après un premier versement du VENDEUR à la Banque. Le CONSOMMATEUR reconnaît avoir pris connaissance de cette procédure et l'accepte.

b) Procédure de remboursement pour les paiements par virement bancaire : En cas de retour de biens ou de services achetés par virement bancaire, le VENDEUR ne peut pas rembourser le CONSOMMATEUR en espèces, conformément à l’accord conclu avec sa banque. Le remboursement sera effectué par virement bancaire sur le compte indiqué par le CONSOMMATEUR, après demande des coordonnées bancaires. Le VENDEUR étant tenu de verser le montant dû à la banque, aucun paiement en espèces ne peut être effectué au CONSOMMATEUR selon la procédure décrite ci-dessus.

 

7. LIVRAISON

7.1. La livraison sera effectuée en main propre au CONSOMMATEUR à l'adresse indiquée ci-dessus, par l'intermédiaire du transporteur mandaté. Même si le CONSOMMATEUR est absent lors de la livraison, notre Société sera réputée avoir rempli intégralement ses obligations. Par conséquent, le VENDEUR ne saurait être tenu responsable des dommages ou frais résultant d'une réception tardive ou d'une non-réception du produit par le CONSOMMATEUR. Le VENDEUR est responsable de la livraison du produit faisant l'objet du contrat, afin qu'il soit intact, complet, conforme aux spécifications de la commande et accompagné de tous les documents de garantie et manuels d'utilisation.

7.2.  Le produit sera livré dans un délai de 30 jours à compter de la date du contrat. Le VENDEUR assume l'entière responsabilité jusqu'à la livraison du produit. Si le VENDEUR est dans l'impossibilité de livrer le produit faisant l'objet du contrat dans le délai imparti en raison de circonstances exceptionnelles telles que force majeure, situation déclarée pandémie par l'Organisation mondiale de la Santé, guerre, mobilisation, loi martiale, couvre-feu décrété sur l'ensemble du territoire turc ou dans certaines provinces affectant les opérations de transport de marchandises, conditions météorologiques défavorables empêchant le transport ou interruptions de transport, le VENDEUR est tenu d'en informer le CONSOMMATEUR. Dans ce cas, le CONSOMMATEUR peut exercer l'un des droits suivants : annuler la commande ou reporter la livraison jusqu'à la résolution de la situation.

7.3 . Si le produit faisant l'objet du contrat doit être livré à une personne/organisation autre que le CONSOMMATEUR, le VENDEUR ne peut être tenu responsable si la personne/organisation à qui le produit doit être livré n'accepte pas la livraison.

7.4. Le VENDEUR ne peut être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit commandé au CONSOMMATEUR en raison d'un problème rencontré par la société de transport lors de la livraison du produit au CONSOMMATEUR.

7.5. Si le produit faisant l'objet du contrat doit être livré à un tiers autre que l'acheteur, le vendeur ne peut être tenu responsable si ce tiers refuse d'accepter la livraison du produit.

7.6 . Le paiement doit être effectué à la signature du présent contrat pour que la fourniture et la livraison du produit commandé débutent. Si le prix du contrat n'est pas payé ou si le contrat est annulé par quelque moyen que ce soit après paiement, l'obligation du vendeur de fournir et de livrer le produit sera immédiatement résiliée et le contrat sera automatiquement résilié.

7.7. Si la fourniture et la livraison du produit faisant l'objet du contrat deviennent impossibles, l'acheteur en sera informé par écrit. Si l'acheteur résilie le contrat pour ce motif, le vendeur est tenu de lui rembourser l'intégralité des sommes perçues au titre du présent contrat dans un délai maximal de 14 jours ouvrables à compter de la réception de la notification de résiliation.

7.8. Le vendeur est responsable du produit jusqu'à sa livraison à l'acheteur ou à un tiers désigné par lui. Cependant, si l'acheteur choisit un transporteur autre que celui désigné par le vendeur, ce dernier est dégagé de toute responsabilité dès la remise du produit au transporteur désigné. La responsabilité du produit est alors transférée à l'acheteur.

 

8. DROIT DE RÉTRACTATION;

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 6502 relative à la protection des consommateurs et au règlement relatif aux contrats à distance ;

8.1. Le CONSOMMATEUR dispose d'un droit de rétractation lui permettant de se rétracter du présent contrat de vente à distance dans un délai de 14 (quatorze) jours, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai de rétractation court à compter du jour de la conclusion du contrat pour les contrats de prestation de services ; et à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du bien pour les contrats de livraison de biens. Toutefois, le consommateur peut également exercer son droit de rétractation entre la conclusion du contrat et la livraison du bien. Pour déterminer le délai de rétractation :

 

a) Pour les biens faisant l'objet d'une commande unique et livrés séparément, le jour où le consommateur ou un tiers désigné par celui-ci reçoit le dernier bien,

b) Pour les biens composés de plusieurs pièces, le jour où le consommateur ou un tiers désigné par lui reçoit la dernière pièce,

c) Dans les contrats où les marchandises sont livrées régulièrement pendant une certaine période de temps, le jour où le consommateur ou un tiers désigné par le consommateur reçoit la première marchandise est pris en compte. 

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation avant l'expiration du délai imparti via la rubrique « Retours/Échanges » de votre espace membre sur www.karlizade.net. Le transporteur désigné pour le retour est celui qui vous a livré le produit commandé. Les modalités de retour sont détaillées dans la rubrique « Retours/Échanges » de votre espace membre sur www.karlizade.net. 

8.2. La notification relative à l’exercice du droit de rétractation doit être faite par écrit et il incombe au consommateur de prouver que cette notification a été faite.

 

8.3.  Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, la facture originale des biens/services livrés au tiers ou à l'acheteur doit être retournée au vendeur.

8.4. Le consommateur doit retourner le produit à l'adresse du vendeur mentionnée à l'article 1 dans un délai de dix (10) jours à compter de la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. Pour les produits non retournés dans ce délai, ou retournés après ce délai, le consommateur est réputé avoir renoncé à son droit de rétractation, et la demande de retour ne sera pas acceptée. Toutefois, si le vendeur a indiqué qu'il prendrait en charge le retour du produit, cette disposition ne s'applique pas.

 

8.5.  Le consommateur ne peut exercer son droit de rétractation pour les contrats suivants :

a) Contrats portant sur des biens ou des services dont les prix varient en fonction des fluctuations des marchés financiers et ne sont pas sous le contrôle du vendeur ou du fournisseur.

b) Contrats relatifs à des biens préparés selon les souhaits ou les besoins personnels du consommateur.

c) Contrats de livraison de marchandises périssables ou susceptibles de se périmer rapidement.

d) Les contrats concernant la livraison de marchandises dont les éléments de protection tels que l'emballage, le ruban adhésif, le scellé, le paquet ont été ouverts après la livraison et dont le retour n'est pas approprié pour des raisons de santé et d'hygiène.

d) Contrats concernant des marchandises qui sont mélangées à d’autres produits après la livraison et qui ne peuvent être séparées en raison de leur nature.

e) Les contrats concernant les livres, le contenu numérique et les consommables informatiques présentés sous forme physique, si les éléments de protection tels que l'emballage, le ruban adhésif, le sceau, l'emballage sont ouverts après la livraison des marchandises.

f) Les contrats relatifs à la livraison de périodiques tels que des journaux et des magazines, autres que ceux fournis dans le cadre du contrat d’abonnement.

g) Les contrats concernant l’hébergement, le transport de marchandises, la location de voitures, la fourniture de nourriture et de boissons et l’utilisation du temps libre à des fins de divertissement ou de loisirs, qui doivent être conclus à une date ou une période précise.

g) Contrats relatifs à des services exécutés instantanément dans un environnement électronique ou à des biens immatériels livrés instantanément au consommateur.

h) Les contrats relatifs à des services qui commencent à être exécutés avec l’accord du consommateur avant l’expiration du délai de rétractation.

i) Contrats concernant les biens meubles qui doivent être enregistrés et les véhicules aériens sans pilote qui doivent être enregistrés conformément à la loi routière n° 2918 du 13/10/1983.

i) Contrats relatifs aux téléphones portables, montres intelligentes, tablettes et ordinateurs livrés au consommateur.

j) Contrats conclus par le biais d'enchères en direct.

k) Les contrats relatifs aux biens spécifiés dans l’introduction et le manuel d’utilisation comme devant être installés ou assemblés par le vendeur ou le service agréé et qui ont été installés ou assemblés.

 

ARTICLE 9 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

 

 

9.1.     L'acheteur déclare avoir lu et pris connaissance des caractéristiques essentielles du produit faisant l'objet du contrat, du prix de vente, du mode de paiement et de toutes les informations préliminaires concernant la livraison spécifiées à l'article 4 et avoir donné la confirmation nécessaire par voie électronique.

9.2.     Si le produit faisant l'objet du contrat doit être livré à un tiers autre que l'acheteur, le vendeur ne peut être tenu responsable si ce tiers refuse d'accepter la livraison du produit.

9.3.     Le paiement doit être effectué à la signature du présent contrat pour que la fourniture et la livraison du produit commandé débutent. Si le prix contractuel du produit n'est pas payé ou est annulé par divers moyens après paiement, l'obligation du vendeur de fournir et de livrer le produit sera immédiatement résiliée et le contrat sera automatiquement résilié.  Si, pour quelque raison que ce soit, le vendeur n'est pas payé pour le produit livré, l'acheteur est tenu de retourner le produit à l'adresse du vendeur indiquée ci-dessus dans un délai de trois jours.

9.4.     Si la fourniture et la livraison du produit faisant l'objet du contrat deviennent impossibles, le vendeur en informera l'acheteur et, si ce dernier résilie le contrat pour cette raison, le vendeur est tenu de rembourser à l'acheteur la totalité du montant reçu pour la conclusion de ce contrat dans un délai de 14 jours ouvrables au plus tard à compter de la date de réception de l'avis de résiliation.

9.5.     Le vendeur est responsable du produit jusqu'à sa livraison à l'acheteur ou à un tiers désigné par lui. Cependant, si l'acheteur choisit un transporteur autre que celui désigné par le vendeur, ce dernier est dégagé de toute responsabilité dès la remise du produit au transporteur désigné. La responsabilité du produit est alors transférée à l'acheteur.

9.6.    Notre site web, www.karlizade.net, est destiné à la vente au détail. Le VENDEUR se réserve le droit d'annuler les commandes passées via le site web qui excèdent les besoins du CONSOMMATEUR. Pour les commandes en gros excédant les besoins du CONSOMMATEUR (plus de 13 kg, plus de 8 décilitres, commandes multiples passées le même jour ou dans un délai de 5 jours par une même personne ou des adresses similaires), le VENDEUR se réserve le droit d'annuler la commande ou de l'expédier, à condition que le client prenne en charge les frais de port. Si la commande est annulée pour ce motif, le VENDEUR remboursera le prix du produit au CONSOMMATEUR selon le même mode de paiement initial. 

9.7.     L'acheteur accepte, déclare et s'engage à ne pas retourner ou échanger le produit qu'il a acheté en ligne auprès des magasins où la marque du vendeur est affichée.

9.8.     Pour que les retours soient traités conformément au communiqué général de la loi n° 385 relative à la procédure fiscale, les sections pertinentes de la facture contenant le formulaire de retour que nous vous avons envoyée doivent être dûment remplies et, après signature, nous être retournées avec le produit. Les frais liés à l’exercice du droit de rétractation sont à la charge du VENDEUR si le ou les produits sont retournés au moyen du code de retour fourni au CONSOMMATEUR et par l’intermédiaire du transporteur mandaté par le VENDEUR. Dans le cas contraire, les frais sont à la charge du CONSOMMATEUR.

9.9. Si le CONSOMMATEUR détecte une utilisation abusive des campagnes, du système de vente ou du site web du VENDEUR en exploitant une quelconque vulnérabilité (technique, etc.) de ces campagnes, de ce système ou de ce site web, causant un préjudice au VENDEUR, obtenant un avantage indu, se livrant à des pratiques répétées, agissant de manière non conforme aux faits, ou bénéficiant des conditions de la campagne ou de la vente sans les respecter, le VENDEUR est en droit d'annuler la transaction en question, de résilier l'adhésion de l'utilisateur et de résilier unilatéralement le contrat de vente, en sus de tous les droits que lui confère la loi.

9.10.   En confirmant ce contrat par voie électronique, le CONSOMMATEUR confirme avoir correctement et intégralement obtenu le Formulaire d'information préliminaire, qui comprend l'adresse que le VENDEUR doit fournir au CONSOMMATEUR avant la conclusion de contrats à distance, les caractéristiques de base des produits commandés, le prix des produits, taxes comprises, ainsi que les informations relatives au paiement et à la livraison.

 

ARTICLE 10. MARCHANDISES DÉFECTUEUSES

 

7.1. Un bien défectueux est un bien qui, lors de sa livraison au consommateur, viole le contrat parce qu'il n'est pas conforme à l'échantillon ou au modèle convenu entre les parties ou parce qu'il ne possède pas les caractéristiques qu'il devrait objectivement posséder. Sont également considérés comme défectueux les biens qui ne répondent pas aux spécifications définies dans la réglementation technique, qui ne répondent pas à l'usage prévu des biens équivalents ou qui présentent des vices matériels, juridiques ou économiques qui réduisent ou annulent les avantages que le consommateur peut raisonnablement attendre.

 

7.2. Dans ce cas, le consommateur a le droit de se rétracter du contrat et d'obtenir un remboursement, d'échanger le produit contre un produit équivalent exempt de défaut, de demander une réduction proportionnelle au défaut ou de solliciter une réparation gratuite. Le vendeur est tenu de donner suite à cette demande.

 

7.3. Si le consommateur a connaissance du défaut au moment de la conclusion du contrat, ou était censé en avoir connaissance, il n'y aura pas rupture de contrat. Les autres droits du consommateur relatifs aux défauts non mentionnés ici sont réservés.

 

ARTICLE 11. DISPOSITIONS FINALES

 

8.1. L'ACHETEUR déclare avoir pris connaissance des informations préliminaires concernant les caractéristiques essentielles du produit faisant l'objet du Contrat, le prix de vente toutes taxes comprises, le mode de paiement, la livraison et les frais à la charge de l'ACHETEUR, le délai de livraison ainsi que la dénomination commerciale complète, l'adresse complète et les coordonnées du VENDEUR sur le site web www.karlizade.net, et que ces informations sont exactes et complètes et qu'il a donné la confirmation nécessaire par voie électronique. 

8.2. Le formulaire d’information préliminaire et la facture de vente sur le site web www.karlizade.net sont des annexes et font partie intégrante du présent contrat.

8.3. Le contrat de vente à distance conclu avec vous sera conservé électroniquement par le vendeur pendant 3 (trois) ans à compter de la date du contrat. Une fois ce contrat conclu, le texte intégral vous sera envoyé par courriel.

8.4. Le VENDEUR est responsable de la livraison du produit faisant l'objet du Contrat intact, complet, conformément aux spécifications spécifiées dans la commande et avec les documents de garantie et les manuels d'utilisation, le cas échéant.

8.5. En cas de manquement de l'ACHETEUR à ses obligations, l'ACHETEUR accepte, déclare et s'engage à payer tous les dommages subis par le VENDEUR, sauf dans les cas où le manquement dû à un retard d'exécution est causé par la faute du VENDEUR.

8.6. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande s'il constate que les informations la concernant sont incomplètes, fausses ou inexactes, ou s'il est établi que la commande a été passée de bonne foi et/ou à des fins lucratives, ou encore s'il existe un soupçon raisonnable, sous réserve d'en informer l'Acheteur. En cas d'annulation de la commande, le remboursement sera effectué après notification à l'Acheteur.

 

8.7. La livraison du produit peut ne pas être effectuée dans les délais prévus en raison de circonstances imprévues et indépendantes de la volonté du vendeur, l'empêchant ou retardant dans l'exécution de ses obligations. Dans ce cas, le vendeur s'engage à en informer l'acheteur. L'acheteur est alors en droit de demander au vendeur l'annulation de la commande, le remplacement du produit commandé par un produit équivalent et/ou le report de la livraison jusqu'à ce que la situation empêchant la livraison dans les délais prévus soit résolue.

 

8.7. Pour la livraison du produit commandé, le prix de vente doit être réglé selon le mode de paiement choisi par l'ACHETEUR. Si, pour quelque raison que ce soit, le prix du produit n'est pas payé ou est annulé par la banque, le VENDEUR est dégagé de son obligation de livraison. Si, pour quelque raison que ce soit, le prix du produit livré n'est pas réglé au Vendeur, l'ACHETEUR est tenu de retourner le produit à l'adresse du Vendeur indiquée ci-dessus dans un délai de trois jours.

 

9. TRIBUNAL COMPÉTENT ET AUTORISÉ ;

Tout litige relatif à l'application du présent contrat sera soumis à la Commission d'arbitrage des litiges de consommation du lieu de résidence de l'acheteur ou du lieu d'achat des marchandises, dans les limites monétaires fixées par le ministère des Douanes et du Commerce en décembre de chaque année. Si les tribunaux de la consommation sont compétents au-delà de ces limites monétaires, il conviendra de saisir ces derniers.

 

 

 

VENDEUR :   HACIMUSAOĞULLARI FOOD INDUSTRY AND TRADE LIMITED COMPANY

ACHETEUR :   |INFORMATIONS_ACHETEUR|

|DATE_DE_COMMANDE|